SYSTÈMES D'INFORMATION : MARCHÉS.

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

2889W/1-94;2889W/95/1-95/2;2889W/96-149

Date

1999-2016

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de l'Essonne

Importance matérielle

15 ml, 150 article(s)

Origine

DIRECTION DES SYSTÈMES D'INFORMATION ET E-ADMINISTRATION (service versant)

DIRECTION DES SYSTÈMES D INFORMATION / SERVICE DE LA COORDINATION ADMINISTRATIVE ET FINANCIÈRE (service producteur)

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 01/07/2019

Présentation du contenu

Dossiers de marchés et factures, offres de marchés non retenues.

Mots clés lieux

Mots clés typologiques

MARCHE ORANGE FACTURES 08-00139 10/ MANDATS.

Cote/Cotes extrêmes

2889W/73

Date

2003-2016

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

elimination 10 ans après 2012

Conditions d'accès

Communicable au bout de 0 ans à partir de 2012