Procès-verbaux d'inspection : n°37/093, Nova Venesia - VIRY-CHATILLON (2003) ; n°35/93, Tartine - ATHIS-MONS ; n°70/94, garage du Plateau - JUVISY-SUR-ORGE (2004) ; n°38/93, Pugliese - VIGNEUX-SUR-SEINE (2003) ; n°49/94, Parthenay - VIRY-CHATILLON (2004) ; n°74/94, T.P.I.F. - REUIL (2004) ; n°67/94, SA Legendre (2004) ; n°61/94, Legendre - JUVISY-SUR-ORGE (2004) ; n°02/94, Mina Construction (2004) ; n°13/94, Coulon (2004) ; n°14/94, Coulon (2004) ; n°66/94, Cotram (2004).

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INSPECTION DU TRAVAIL

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Cote/Cotes extrêmes

2244W/1-13

Date

2000-2011

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de l'Essonne

Description physique

13 articles

Origine

INSPECTION DU TRAVAIL SECTION 5 (service producteur)

UNITE TERRITORIALE 91 DE LA DIRECTION REGIONALE DES ENTREPRISES, DE LA CONSOMMATION, DE LA CONCURRENCE, DU TRAVAIL ET DE L EMPLOI (service versant)

Modalités d'entrées

Versement

Présentation du contenu

Procès-verbaux d'inspection des entreprises, rapports accidents du travail.

Langue des unités documentaires

Français

Cote/Cotes extrêmes

2244W/2

Date

2003-2004

Caractéristiques physiques

Papier

Origine

INSPECTION DU TRAVAIL SECTION 5 (service producteur)

DIRECTION REGIONALE DES ENTREPRISES, DE LA CONCURRENCE, DE LA CONSOMMATION, DU TRAVAIL ET DE L EMPLOI D ILE DE FRANCE (service versant)

Présentation du contenu

Archives textuelles

Conditions d'accès

au bout de 50 ans à partir de 2004

Langue des unités documentaires

Français

Informations sur le traitement

02/07/2012

Mots clés lieux

Mots clés matières