1881W Commission permanente : rapports et délibérations (1982-1998)

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

1881W/1-218

Date

Du 1er janvier 1982 au 31 décembre 1982, Du 1er janvier 1985 au 31 décembre 1998

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de l'Essonne

Description physique

218 articles

Origine

DIRECTION DES ASSEMBLEES ET DE LA QUESTURE (service producteur)

DIRECTION DES ASSEMBLEES ET DE LA QUESTURE (service versant)

Modalités d'entrées

Versement

Présentation du contenu

1 - 218 : Rapports et délibérations pris par la commission permanente du conseil général (1982, 1985-1998).

Mode de classement

Classement chronologique

Langue des unités documentaires

Français

Mots clés lieux

Mots clés typologiques

Cote/Cotes extrêmes

1881W/98-112

Date

1994, Du 1er janvier 1994 au 31 décembre 1994

Caractéristiques physiques

Papier

Conditions d'accès

sans délais

Langue des unités documentaires

Français

Informations sur le traitement

15/06/2007

Cote/Cotes extrêmes

1881W/104-105

Date

1994, Du 06 juillet 1994 au 19 juillet 1994

Caractéristiques physiques

Papier

Conditions d'accès

sans délais

Langue des unités documentaires

Français

Informations sur le traitement

15/06/2007

19 juillet 1994.

Cote/Cotes extrêmes

1881W/105

Date

mardi 19 juillet 1994

Caractéristiques physiques

Papier

Conditions d'accès

sans délais

Langue des unités documentaires

Français

Informations sur le traitement

15/06/2007