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ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES, DES HOPITAUX ET HOSPICES.

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Cote/Cotes extrêmes

1031W/1-92

Date

1927-1970

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de l'Essonne

Description physique

92 articles

Origine

SOUS-PREFECTURE DE PALAISEAU (service producteur)

SOUS-PREFECTURE DE PALAISEAU (service versant)

Modalités d'entrées

Versement

Présentation du contenu

1-70 Budgets des communes et délibérations (1950-1967), 72-75 création des caisses des écoles (1950-1966), 76-79 hôpitaux et hospices communaux (1951-1966), 80-81 contrats d'emprunts terminés (1927-1970), 82-92 affaires générales des communes (1948-1966).

Langue des unités documentaires

Français

SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON, SAINT-JEAN-DE-BEAUREGARD, SAINT-MICHEL-SUR-ORGE, SAINT-VRAIN, SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS, VAUGRIGNEUSE, VAUHALLAN, VERRIERES-LE-BUISSON, VILLEBON-SUR-YVETTE. - Finances communales : délibérations.

Cote/Cotes extrêmes

1031W/30

Date

1964

Caractéristiques physiques

Papier

Origine

SOUS-PREFECTURE DE PALAISEAU (service producteur)

SOUS-PREFECTURE DE PALAISEAU (service versant)

Présentation du contenu

Archives textuelles

Conditions d'accès

sans délais

Langue des unités documentaires

Français

Informations sur le traitement

30/03/2004

Mots clés lieux

SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON, SAINT-JEAN-DE-BEAUREGARD, SAINT-MICHEL-SUR-ORGE Commune, SAINT-VRAIN, SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS Commune, VAUGRIGNEUSE, VAUHALLAN, VERRIERES-LE-BUISSON, VILLEBON-SUR-YVETTE Commune

Mots clés matières

finances communales, contrôle de légalité, 20e siècle

Mots clés typologiques

DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL