BRETIGNY-SUR-ORGE (Bailliage et châtellenie de Brétigny). - Procédure criminelle : onze registres d'audiences ordinaires (11 janvier 1652-18 avril 1652, 31 octobre 1652-19 décembre 1652, janvier 1653-18 décembre 1653, 18 janvier 1657-19 septembre 1658, 26 septembre 1658-18 décembre 1659, 15 janvier 1660-7 octobre 1660, 2 août 1663-18 décembre 1664, 15 janvier1665-17 décembre 1665, 7 janvier 1666-30 décembre 1666, 20 janvier 1667-20 décembre 1668, 10 janvier 1669-20 juillet 1673)

Aide à la recherche

B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

B/1-2998

Date

1348-1795

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de l'Essonne

Origine

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

Modalités d'entrées

Versement

Langue des unités documentaires

Français

Autre instrument de recherche

Répertoire numérique détaillé

Informations sur le traitement

1967

Mots clés lieux

Mots clés matières

Cote/Cotes extrêmes

B/246

Date

1652-1673

Caractéristiques physiques

Papier

Origine

BAILLIAGE ET CHATELLENIE DE BRETIGNY (service producteur)

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

Présentation du contenu

Archives textuelles

Conditions d'accès

au bout de 75 ans à partir de 1673

Langue des unités documentaires

Français

Informations sur le traitement

15/06/2011

Mots clés lieux

Mots clés matières

Mots clés typologiques