Cote/Cotes extrêmes
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Description physique
Origine
Modalités d'entrées
Versement
Présentation du contenu
2E43/1-23 : Minutes de l'étude de BRUYERES-LE-CHATEL. 2E43/24-70 : minutes de l'étude d'ARPAJON. 2E43/71-122 : minutes de Maître LAISNE Louis-Augustin (Janvier 1759 - Fructidor an XII). 2E43/123 : Obligations (1660-1663).
Langue des unités documentaires
Autre instrument de recherche
Répertoire numérique
Mots clés lieux
Cote/Cotes extrêmes
Date
Caractéristiques physiques
Origine
Présentation du contenu
Dont : - vente de maison et jardin à CHEPTAINVILLE, près la ruelle Fraimbault, faite par Jean-Pierre LORIEUL, journalier chez Barthélémy PRUNIER, charron, à, Pierre-Charles PETIT, cultivateur et Julienne RAME sa femme, tous demeurant à CHEPTAINVILLE (22 fructidor an 11) [9 septembre 1803] ;
- bail de 119 ares de terre au terroir du Perray, chantier de l'Amérique, commune de SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS, fait par Claude-Bernard DELANOUE, juge de Paix du canton d'ARPAJON, y demeurant, au nom de Marie-Louise-Sophie GROUCHY, veuve de Marie-Jean-Antoine-Nicolas-Caritat CONDORCET, à, Jean-Claude GOUFFIER, cultivateur et Marie-Catherine HARDY sa femme, demeurant à LONGPONT-SUR-ORGE. Témoin du notaire : Jacques-Marcel DEFILS, instituteur à ARPAJON (26 fructidot an 11) [13 septembre 1803].
Conditions d'accès
au bout de 75 ans à partir de 1803
Langue des unités documentaires
Informations sur le traitement
16/10/2001
Mots clés lieux
Mots clés matières
Mots clés typologiques
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