3105W
Archives départementales de l’Essonne
Cote/Cotes extrêmes
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Type d'entrée : versement
Date d'entrée : 25/11/2020
Présentation du contenu
Dossiers de procédure classés par année par chambre puis par date (1996-1999 ; 2004-2010) (échantillon 1 dossier sur 20).
Mode de classement
Chronologique
Mots clés lieux
Mots clés matières
Mots clés typologiques
Cote/Cotes extrêmes
Date
Particularité physique
Évaluation, tris et éliminations, sort final
conservation
Conditions d'accès
Communicable
Cote/Cotes extrêmes
Date
Particularité physique
Évaluation, tris et éliminations, sort final
conservation
Conditions d'accès
Communicable
Cote/Cotes extrêmes
Date
Particularité physique
Évaluation, tris et éliminations, sort final
conservation
Conditions d'accès
Communicable au bout de 75 ans à partir de 1999
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