N°691-733 (12 - 26 octobre 1999).

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2857W Enregistrement d'ARPAJON : successions (1980-2003)

Déplier tous les niveaux

Enregistrement d'ARPAJON : successions.

Cote/Cotes extrêmes

2857W/1-346

Date

1979-2003

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de l'Essonne

Importance matérielle

17 ml, 346 article(s)

Origine

CENTRE DES IMPOTS D'ARPAJON (service versant)

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 11/09/2019

Présentation du contenu

Centre des impôts d'Arpajon Ouest : fiches décès (1980-1997), déclarations de successions (1980-1997).

Centre des impôts d'Arpajon Est : fiches décès (1980-1997), déclarations de successions (19 février 1979-1997).

Centre des impôts d'Arpajon Est et Ouest : répertoires (1970-1998).

Centre des impôts d'Arpajon (fusionné) : déclarations de successions (1998-2003).

Mode de classement

Chronologique, alphabétique, thématique.

Mots clés lieux

ARPAJON Commune

Mots clés matières

enregistrement, 20e siècle

Centre des impôts d' Arpajon (fusionné).

Cote/Cotes extrêmes

2857W/261-306;2857W/307/1-307/2;2857W/308/1-308/2;2857W/309-314;2857W/315/1-315/2;2857W/316-319;2857W/320/1-320/2;2857W321;2857W/322/1-322/2;2857W323-324;2857W/325/1-325/2;2857W326-329;2857W/330/1-330/2;2857W/331/1-331/2;2857W/332-333

Date

1998-2003

Particularité physique

papier

Présentation du contenu

Déclarations de successions.

Mots clés typologiques

déclaration de succession

12 janvier - 30 décembre 1999.

Cote/Cotes extrêmes

2857W/280-297

Date

1999