GOMETZ-LA-VILLE. - Cadastre révisé pour 1944, à jour pour 1959 (2ème édition) : plans du tableau d'assemblage, des sections A, B, C et D dite de Gometz (feuilles 1-2) ; plan de remembrement substitué au plan cadastral pour 1959 : plans des sections S, U, X, Y, Z ; cadastre révisé pour 1944, à jour pour 1983 (3ème édition) : plans du tableau d'assemblage, des sections B, C, D (feuilles 1-2) ; plan de remembrement substitué au plan cadastral pour 1959, à jour pour 1983 (2ème édition) : plans des sections S, V, W, X, Z ; feuille remembrée pour 1959, à jour pour 1984 : plan de la section U ; feuille renouvelée pour 1980 : plan de la section ZA. [23 plans].

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1165W/1-34, Plans cadastraux du centre des impôts fonciers de Palaiseau (1932-1985).

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PLANS CADASTRAUX

Cote/Cotes extrêmes

1165W/1-34

Date

1932-1985

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de l'Essonne

Description physique

34 articles

Origine

CENTRE DES IMPOTS FONCIERS DE PALAISEAU (service producteur)

CENTRE DES IMPOTS FONCIERS DE PALAISEAU (service versant)

Modalités d'entrées

Versement

Présentation du contenu

Ce fond composé de 546 plans cadastraux des communes du canton de Palaiseau provient du Centre des Impôts fonciers de Palaiseau. Il est arrivé aux Archives départementales de l'Essonne, en février 1988. Ce fonds a été entièrement repris, en 2004. Chaque plan a été classé par commune, puis une cote attribuée à chaque commune. A noter un autre fonds de plans cadastraux coté en 785 W.

Langue des unités documentaires

Français

Mots clés matières

cadastre