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3035W Contrôle scientifique et techniques sur les archives des communes et des regroupements intercommunaux : bordereaux d'éliminations (2013-2018)

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

3035W/1-11

Date

2013-2018

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de l'Essonne

Importance matérielle

1,10 ml, 11 article(s)

Origine

DIRECTION DES ARCHIVES DÉPARTEMENTALES ET DU PATRIMOINE MOBILIER (service producteur)

DIRECTION DES ARCHIVES DÉPARTEMENTALES ET DU PATRIMOINE MOBILIER (service versant)

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 14/01/2020

Mode de classement

Typologique, chronologique et alphabétique.

Mots clés lieux

ESSONNE

Mots clés matières

destruction, centre d'archives

Cote/Cotes extrêmes

3035W/1-10

Date

2013-2018

Mots clés matières

commune

2013.

Cote/Cotes extrêmes

3035W/1

Date

2013

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable