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3495W permis de construire (1999-2018).

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

3495W/1-417

Date

1999-2018

Origine


DIRECTION DEPARTEMENTALE DES TERRITOIRES (service producteur)

DIRECTION DEPARTEMENTALE DES TERRITOIRES (service versant)

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

communicable

Mots clés typologiques

permis de construire

Cote/Cotes extrêmes

3495W/301-302;3495W/331;3495W/337;3495W/410;3495W/332-336;3495W/338-348;3495W/102-104;3495W/369-372

Date

2007-2015

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

communicable 0 ans après 2015

Mots clés lieux

VILLEBON-SUR-YVETTE Commune

Silic, 4 avenue de la Baltique, Courtaboeuf. PC 091-661-10-4-0038.

Cote/Cotes extrêmes

3495W/347

Date

2011

Présentation du contenu

Création d'un restaurant par changement de destination.

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

communicable 0 ans après 2011