INSPECTION DU TRAVAIL, SYNDICATS PROFESSIONNELS, MALADIES PROFESSIONNELLES, ACCORDS D'INTERESSEMENT.

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Cote/Cotes extrêmes

2119W/1-127

Date

1881-2008

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de l'Essonne

Description physique

127 articles

Origine

DIRECTION DEPARTEMENTALE DU TRAVAIL, DE L EMPLOI ET DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE DE L ESSONNE (service producteur)

DIRECTION DEPARTEMENTALE DU TRAVAIL, DE L EMPLOI ET DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE DE L ESSONNE (service versant)

Modalités d'entrées

Versement

Présentation du contenu

Procès verbaux sections d'inspection (2000-2001) ; statuts syndicats professionnels (antérieurs à 1999) ; états d'activité sections d'inspection (2000-2005) ; courrier renseignement public (SCR) (2000) ; maladies professionnelles (2006-2008) ; accords d'intéressement (1988-1999).

Langue des unités documentaires

Français

Intéressement du salarié : accords d'intéressement : société Le Château de Lormoy (maison de retraite) à LONGPONT-SUR-ORGE, société CARREFOUR BRAPA Participation Management et Cie à EVRY, société Immobilière CARREFOUR à LISSES, S.A CALORSTAT INDUSTRIES (conception et fabrication de soufflets mécaniques) à DOURDAN, société BERTRAND FAURE AUTOMOBILE à MASSY, entreprise BPS Équipement et société BO'DESIGN à ORSAY, S.A BIO 7 (Laboratoire d'analyses de biologie médicale) à ATHIS-MONS, société FNAC AUTORADIO à MORANGIS, entreprise FRANCE MESURE à PARAY-VIEILLE-POSTE, société FROID 91 (réfrigération, climatisation) à SAVIGNY-SUR-ORGE, S.A GENOMER ACCOR à EVRY, GIE (chauffage collectif) à EVRY, SCP GILLES et ROUCHE notaires à MENNECY, société HEIL ACOUSTICS à GOMETZ-LA-VILLE, société HEPTASyS (conseil et expertise en télécommunications) à ORSAY, SARL HP CAR à EPINAY-SUR-ORGE, INFOTELEM (vente et réparation de matériel électrique et électronique) à CHILLY-MAZARIN, IMPRIMERIES MOSELLE VIEILLEMARD à VILLEBON-SUR-YVETTE, S.A INTEREPCO (exportation) à MASSY, société IBIS PARIS MONTMARTRE, SARL CGF JARRY (expertise comptable) à IGNY, société LAGACHE HOLDING à FLEURY-MEROGIS, société LENOBLE (peinture, papier peints, vitrerie, revêtements de sols et murs) à ETAMPES, LOUIS Jean-Marc agent général d'assurances GAN à CORBEIL-ESSONNES, société MALLINCKRODT MEDICAL FRANCE à BONDOUFLE, société MATRA DATAVISION aux ULIS, entreprise MIH ex SHPV (groupe ACCOR hôtellerie) à EVRY (1989-1994).

Cote/Cotes extrêmes

2119W/86

Date

1989-1994

Caractéristiques physiques

Papier

Origine

SERVICE CENTRAL EMPLOI ET MAIN D OEUVRE ETRANGERE (service producteur)

DIRECTION DEPARTEMENTALE DU TRAVAIL, DE L EMPLOI ET DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE DE L ESSONNE (service versant)

Présentation du contenu

Archives textuelles

Conditions d'accès

au bout de 50 ans à partir de 1994

Langue des unités documentaires

Français

Informations sur le traitement

16/11/2012