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2903W Direction départementale de l'équipement (DDE), section de Corbeil-Essonnes (1873-2006).

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

2903W/1-1008

Date

1873-2006

Origine

DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur)

DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur)

Conditions d'accès

communicable 0 ans après 2006

Mots clés matières

équipement, urbanisme, aménagement du territoire

Date

1908-2006

Conditions d'accès

communicable 0 ans après 2006

Mots clés matières

réseau routier

Cote/Cotes extrêmes

2903W/154-222, 2903W/465, 2903W/661-665, 2903W/801-803, 2903W/972-973, 2903W/1001, 2903W/1007-1008

Date

1942-2006

Conditions d'accès

communicable 0 ans après 2006

Mots clés matières

route nationale

Évry, étude d'aménagement à Évry. Corbeil-Essonnes, contournement RN 7 - CD 153 : plans, dossier d'expropriation (spécimen). Lisses, déviation RN 7 PK 25.006 et 37.491 : enquête d'utilité publique, enquête parcellaire, déclaration d'utilité publique, arrêté. Grigny, diffuseur de la justice : enquête parcellaire, plans.

Cote/Cotes extrêmes

2903W/163

Date

1955-1987

Conditions d'accès

communicable 0 ans après 1987

Mots clés lieux

EVRY Commune, CORBEIL-ESSONNES Commune