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3242W Parc automobile départemental : véhicules vendus (2019)

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

3242W/1-3

Date

2019

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de l'Essonne

Importance matérielle

1 ml

3 article(s)

Origine

DIRECTION DES RESSOURCES MUTUALISÉES / SERVICE DE GESTION DU PARC DE VÉHICULE DÉPARTEMENTAL (service producteur)

DIRECTION DES RESSOURCES MUTUALISÉES / SERVICE DE GESTION DU PARC DE VÉHICULE DÉPARTEMENTAL (service versant)

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 03/05/2022

Mode de classement

Par numéros d'immatriculation.

Mots clés matières

véhicule automobile, cession

105DHM91; 112DHM91; 163DNH91; 176DVK91; 247EVA91; 385EPH91; 393EPH91; 427EST91; 432EST91; 598ETV91; 623ESE91; 632DZE91.

Cote/Cotes extrêmes

3242W/1

Date

2019

Caractéristiques physiques

Papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

elimination 10 ans après 2019

Conditions d'accès

Communicable