Aménagement communal : commune de CHAMPCUEIL, contrat départemental, décision (commission permanente) du 20/07/1993 (11 mars 1993 - 22 juillet 1996) ; COURDIMANCHE-SUR-ESSONNE, contrat départemental, décision (commission permanente) du 19/07/1994 (17 avril 1993 - 28 décembre 1995) ; ECHARCON, contrat départemental, contrat échu, décision (commission permanente) du 27/09/1991 (4 juin 1991 - 21 janvier 1994) ; EGLY, contrat départemental, décision (commission permanente) du 16/09/1996 (4 octobre 1995

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AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.

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Cote/Cotes extrêmes

1355W/1-175

Date

1969-2001

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de l'Essonne

Description physique

166 articles

Origine

SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DEPARTEMENTAUX (service producteur)

DIRECTION DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT (service versant)

Modalités d'entrées

Versement

Présentation du contenu

Dossiers d'aide et contrats aux communes pour l'aménagement et l'équipement communal.

Langue des unités documentaires

Français

Cote/Cotes extrêmes

1355W/50

Date

1991-1997

Caractéristiques physiques

Papier

Origine

SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DEPARTEMENTAUX (service producteur)

DIRECTION DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT (service versant)

Présentation du contenu

Archives textuelles

Conditions d'accès

sans délais

Langue des unités documentaires

Français

Informations sur le traitement

27/03/2015

Mots clés lieux

Mots clés matières

Mots clés typologiques