Déplier tous les niveaux
Personnes handicapées, fonds départemental de compensation du handicap (FDCH), comptabilité : bordereaux et mandats (dépenses) et titres (recettes) et annulations, rejets avec justificatifs (2011-2016).
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Archives départementales de l'Essonne
MAISON DEPARTEMENTALE DES PERSONNES HANDICAPEES (service producteur)
COLLECTIVITE TERRITORIALE / CONSEIL DÉPARTEMENTAL DE L'ESSONNE / DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES / DIRECTION GÉNÉRALE ADJOINTE EN CHARGE DES SOLIDARITÉS / MAISON DÉPARTEMENTALE DES PERSONNES HANDICAPÉES (service versant)
Type d'entrée : versement
Date d'entrée : 03/06/2019
2014.
2923W/7/2/2;2923W/8-9;2923W/10/1-10/2
RECETTES : Bordereau n°1, titre n°1-2 du 5 février avec justificatifs, Bordereau n°2, titre n°3-4 du 16 avril ; Bordereau n°3, titre n°5-6 du 25 juin ; Bordereau n°4, titre n°7-8 du 25 septembre ;Bordereau n°5, titre n°9-10 du 22 octobre ; Bordereau n°7, titre n°12-13 du 24 novembre ; Bordereau n°8, titre n°14-15 du 26 novembre. REJETS : Bordereau n°2 du 2 septembre ; Bordereau n°4-6 du 14 janvier 2015 (année 2014).
Évaluation, tris et éliminations, sort final
elimination 10 ans après 2015
Communicable au bout de 0 ans à partir de 2015