RECETTES : Bordereau n°1, titre n°1-2 du 5 février avec justificatifs, Bordereau n°2, titre n°3-4 du 16 avril ; Bordereau n°3, titre n°5-6 du 25 juin ; Bordereau n°4, titre n°7-8 du 25 septembre ;Bordereau n°5, titre n°9-10 du 22 octobre ; Bordereau n°7, titre n°12-13 du 24 novembre ; Bordereau n°8, titre n°14-15 du 26 novembre. REJETS : Bordereau n°2 du 2 septembre ; Bordereau n°4-6 du 14 janvier 2015 (année 2014).

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2923W Personnes handicapées, fonds départemental de compensation du handicap (FDCH), comptabilité : bordereaux et mandats (dépenses) et titres (recettes) et annulations, rejets avec justificatifs (2011-2016)

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Personnes handicapées, fonds départemental de compensation du handicap (FDCH), comptabilité : bordereaux et mandats (dépenses) et titres (recettes) et annulations, rejets avec justificatifs (2011-2016).

Cote/Cotes extrêmes

2923W/1-18

Date

2011-2016

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de l'Essonne

Importance matérielle

1,8 ml, 29 article(s)

Origine

MAISON DEPARTEMENTALE DES PERSONNES HANDICAPEES (service producteur)

COLLECTIVITE TERRITORIALE / CONSEIL DÉPARTEMENTAL DE L'ESSONNE / DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES / DIRECTION GÉNÉRALE ADJOINTE EN CHARGE DES SOLIDARITÉS / MAISON DÉPARTEMENTALE DES PERSONNES HANDICAPÉES (service versant)

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 03/06/2019

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Mots clés lieux

ESSONNE

Mots clés matières

comptabilité publique, personne handicapée

Mots clés typologiques

pièce comptable

2014.

Cote/Cotes extrêmes

2923W/7/2/2;2923W/8-9;2923W/10/1-10/2

Date

2014

Particularité physique

papier