DOMANIALITE.

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Cote/Cotes extrêmes

1345W/1-735

Date

0001-1988

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de l'Essonne

Description physique

735 articles

Origine

DIRECTION DU PATRIMOINE DEPARTEMENTAL (service producteur)

DIRECTION DU PATRIMOINE DEPARTEMENTAL (service versant)

Modalités d'entrées

Versement

Présentation du contenu

Affaires générales traitées par le service du Domaine (Direction du Patrimoine) du Conseil général de l'Essonne.

Langue des unités documentaires

Français

Gendarmerie de VIRY-CHATILLON. - Transfert, extension et viabilisation du terrain (1974) ; attributions de subventions complémentaires à l'office public interdépartemental pour l'aménagement des casernes de LONGJUMEAU et de VIRY-CHATILLON ; approbation d'un avenant au bail de location consenti par le département au profit de l'état (1962).

Cote/Cotes extrêmes

1345W/495

Date

1962-1976

Caractéristiques physiques

Papier

Origine

SERVICE DOMAINE (service producteur)

DIRECTION DU PATRIMOINE DEPARTEMENTAL (service versant)

Présentation du contenu

Archives textuelles

Conditions d'accès

au bout de 50 ans à partir de 1976

Langue des unités documentaires

Français

Informations sur le traitement

26/08/2004