B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

B/1-2998

Date

1348-1795

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de l'Essonne

Origine

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

Modalités d'entrées

Versement

Langue des unités documentaires

Français

Autre instrument de recherche

Répertoire numérique détaillé

Informations sur le traitement

1967

Mots clés lieux

MONTLHERY (Prévôté et châtellenie royale de Montlhéry).- Procédure criminelle : six registres des audiences extraordinaires (8 janvier 1614-30 juin 1615), (1er juillet 1615-30 juin 1618), (14 janvier 1629-1er octobre 1630), (octobre 1630-décembre 1632), (3 janvier 1633-25 octobre 1634), (14 décembre 1634-24 juin 1637)

Cote/Cotes extrêmes

B/2279

Date

1614-1637

Caractéristiques physiques

Papier

Origine

PREVOTE ET CHATELLENIE ROYALE DE MONTLHERY (service producteur)

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

Présentation du contenu

Archives textuelles

Conditions d'accès

au bout de 75 ans à partir de 1637

Langue des unités documentaires

Français

Informations sur le traitement

15/06/2011