Information préalable à l'enquête publique et à l'élaboration définitive du projet, enquête au titre de la Lloi sur l'eau, enquête préalable à la déclaration d'utilité publique et à l'attribution du statut de route express.

Direction départementale de l'équipement (DDE), section de Corbeil-Essonnes.

Cote/Cotes extrêmes

2903W/1-1008

Date

1873-2006

Origine

DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur)

Conditions d'accès

Communicable

Mots clés matières

équipement, urbanisme, aménagement du territoire

Réseaux routiers.

Date

1908-2006

Conditions d'accès

communicable

Mots clés matières

réseau routier

Routes nationales (RN).

Cote/Cotes extrêmes

2903W/154-222, 2903W/465, 2903W/661-665, 2903W/801-803, 2903W/972-973, 2903W/1001, 2903W/1007-1008

Date

1942-2006

Conditions d'accès

communicable

Mots clés matières

route nationale

RN 104 La Francilienne.

Cote/Cotes extrêmes

2903W/204-222

Date

1990-1996

Conditions d'accès

communicable

Section A6 - A5.

Cote/Cotes extrêmes

2903W/208-215

Date

1992-1996

Conditions d'accès

communicable