Plans d'occupation des sols (1974-2007).

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

3480W/1-54

Date

1974-2007

Origine

DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur)

DIRECTION DEPARTEMENTALE DES TERRITOIRES (service versant)

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

communicable 0 ans après 2017

Mots clés matières

Mots clés typologiques

Champlan : création zone d'aménagement différée (1990), association foncière urbaine autorisée du chemin de l'Oisellerie (1985).

Cote/Cotes extrêmes

3480W/35

Date

1985-1990

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

communicable 0 ans après 1990

Mots clés lieux