B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

B/1-2998

Date

1348-1795

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de l'Essonne

Origine

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

Modalités d'entrées

Versement

Langue des unités documentaires

Français

Autre instrument de recherche

Répertoire numérique détaillé

Informations sur le traitement

1967

Mots clés lieux

Mots clés matières

FERTE-ALAIS (la) (Bailliage royal de la Ferté-Alais).- Huit registres des insinuations du Bailliage, Prévôté et comté de la Ferté-Alais (18 septembre1654-30 mars 1656), (juin 1656-mai 1664), (15 juin 1664-juillet 1672), (janvier 1674-décembre 1674), (18 avril 1679-29 août 1681), (10 août 1682-26 avril 1687), (5 juin 1696-19 avril 1698), (22 mars 1699-18 janvier 1704)

Cote/Cotes extrêmes

B/1849

Date

1654-1704

Caractéristiques physiques

Papier

Origine

BAILLIAGE ROYAL DE LA FERTE-ALAIS (service producteur)

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

Présentation du contenu

Archives textuelles

Conditions d'accès

au bout de 75 ans à partir de 1704

Langue des unités documentaires

Français

Informations sur le traitement

15/06/2011

Mots clés lieux

Mots clés typologiques