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E FEODALITE, FAMILLES, COMMUNES, NOTARIAT (1203-1839)

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Cote/Cotes extrêmes

E/3-7379

Date

1203-1839

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de l'Essonne

Description physique

2932 articles

Origine

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

Modalités d'entrées

Versement

Présentation du contenu

La cotation discontinue est celle de l'ancienne Seine-et-Oise. Les analyses ne sont pas exhaustives, du fait de la pratique des archivistes du 19e siècle, qui avaient l'habitude de détailler quelques pièces et de ne pas décrire le reste. Le lecteur ne s'étonnera donc pas de trouver un contenu plus riche que celui indiqué dans l'analyse.

Mode de classement

Répertoire sommaire analytique

Langue des unités documentaires

Latin/Français

Autre instrument de recherche

Inventaire sommaire

Informations sur le traitement

1873

Mots clés lieux

ESSONNE

Titres féodaux et de familles. - Seigneurie de D'Huison : Justice.

Cote/Cotes extrêmes

E/2044

Date

1753-1789

Caractéristiques physiques

Papier - Parchemin

Origine

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

Présentation du contenu

  • Ordonnances de la police du bailli de DHUISON, défendant : aux habitants des hameaux de PUISELET, du MARAIS et des autres paroisses environnantes, de venir couper, dans les bois et dans les friches de DHUISON, des genêts et des bruyères, sous peine de confiscation des chevaux et autres bêtes de somme, et de 10 livres d'amende ;
  • aux habitants de la paroisse de s'assembler illicitement à l'occasion des mariages entre un homme veuf et une femme veuve, de composer à cet effet aucune chanson, de les chanter publiquement au son des tambours et au bruit des poêles et poêlons ;
  • aux propriétaires de maisons, situées dans l'étendue de la seigneurie, de louer à des personnes non domiciliées dans le bailliage, ou à des gens sans aveu, de mauvaises moeurs ou inconduite : chaque nouveau locataire devra présenter un certificat de bonne vie au procureur fiscal ;
  • déclarations du garde des chasses et bois de la seigneurie de DHUISON ;
  • sentence du bailli de DHUISON condamnant Guy DAMIOL et autres en 10 livres d'amende pour avoir ramassé du chaume ;
  • procès-verbal du garde constatant que le curé de PUISELET, l'abbé LEBEL et l'abbé ARTIER chassaient dans la plaine de DHUISON avec deux chiens et qu'ils ont tué un lièvre ;
  • requête du procureur fiscal pour faire opérer le désarmement des habitants de la paroisse de DHUISON ;
  • état des fusils enlevés ;
  • condamnation de Pierre DAVID à 30 livres d'amende, pour avoir tendu des collets dans les bois de la seigneurie de DHUISON ;
  • procès-verbal d'estimation des meubles du moulin de LONGUEVILLE. 

Conditions d'accès

sans délais

Langue des unités documentaires

Français

Informations sur le traitement

06/01/2003

Mots clés lieux

D HUISON-LONGUEVILLE, PUISELET-LE-MARAIS

Mots clés matières

seigneurie, mariage