2E56/1-1258
Archives départementales de l’Essonne
Cote/Cotes extrêmes
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Description physique
Origine
Histoire de la conservation
En 2012, l'étude notariale de Limours fut la dernière de l'Essonne à verser ses archives antérieures à 1789. Auparavant, les Archives départementales de l'Essonne ne disposaient que des archives des études rattachées à celle-ci, à savoir Briis-sous-Forges (cotes 2E56 et 2E57), Fontenay-les-Briis et Soucy (2E57 et 2E78), Janvry (2E57), Vaugrigneuse et Launay-Courson (2E57 et 2E78), Forges-les-Bains (2E57 et 2E78), Pecqueuse (2E78), les Molières (2E78), Boullay-les-Troux (2E60) et quelques études de l'actuel département des Yvelines que sont Cernay-la-Ville (2E78), La Celle-les-Bordes (2E78) et Rochefort-en-Yvelines (2E78). La fusion des numéros de versement de notaires fut effectuée en application de la circulaire AD58-12 portant sur les archives notariales : "Les minutes notariales [...] sont groupées par études, chaque étude portant un numéro d'ordre individuel". Tous les fonds cités ci-dessus, cotés 2E56, 57, 60, 97 et en partie 78, ont été décotés et fusionnés en 2014-2015, pour ne recevoir qu'un seul numéro de versement : 2E56. La concordance des anciennes et des nouvelles cotes est indiquée dans les notices concernées.
Modalités d'entrées
Versement
Mode de classement
Répertoire numérique
Langue des unités documentaires
Notes
Le fonds du notaire de Limours et de ses études rattachées comprend, en 2015, 1253 cotes représentant 144,80 mètres linéaires. C'est un fonds classique de notaire constitué de répertoires et de minutes. Plusieurs actes concernent des moulins à vent. En revanche aucun ne semblent concerner Richelieu pourtant seigneur du lieu au XVIIe siècle à part un acte de marché de travaux au château de Limours signé par lui-même. A signaler un dossier d'expropriation pour le compte de la ligne du chemin de fer de Paris à Chartres qui passait par Limours et ses environs. Ce dossier complète les documents sur cette ligne présents dans la sous-série 5 S.
Plan de classement :
- Etude principale de Limours : répertoires (2E56/1, 34-35, 41-42, 49-53, 59-60) (1636-1925) et minutes (2E56/2-512) (1609-1929)
- Etudes rattachées :
- Boullay-les-Troux (2E56/513) (1619-1788)
- Briis-sous-Forges : répertoires (2E56/514-522) (1629-1912) et minutes (2E56/523-1114) (1517-1929)
- Bures-sur-Yvette (2E56/1115-1119) (1612-1678)
- Cincehours et Launay-Courson (Courson-Monteloup) (2E56/1120-1121) (1584-1763)
- Fontenay-les-Briis (2E56/1122-1132) (1606-1783)
- Bligny (Fontenay-les-Briis) (2E56/1133) (1588-1620)
- Soucy (Fontenay-les-Briis) : répertoires (2E56/1134) (1605-1783) et minutes (2E56/1135-1147) (1605-1752)
- Gometz-le-Châtel et Saint-Clair (2E56/1148-1166) (1612-1747)
- Gometz-la-Ville (2E56-1167-1170) (1612-1678)
- Forges-les-Bains (2E56/1171-1198) (1545-1719)
- Gif-sur-Yvette (2E56/1199) (1612-1633)
- Janvry : répertoires (2E56/1200) (1601-1777) et minutes (2E56/1201-1220) (1601-1783)
- Les Molières (2E56/1221-1239) (1586-1760)
- Pecqueuse (2E56/1240-1242) (1547-1778)
- Saint-Jean-de-Beauregard (2E56/1243) (1621-1678)
- Vaugrigneuse (2E56/1244-1251) (1519-1716)
- Etudes notariales des Yvelines :
- Cernay-la-Ville (2E56/1252) (1742-1756)
- Boissay (2E56/1253) (1652-1669)
- Bullion (2E56/1253) (1646-1656)
- La Celle-les-Bordes (2E56/1253) (1658)
- Châteaufort-en-Yvelines (2E56/1253) (1621)
- Chevreuse (2E56/1253) (1643-1647)
- Rochefort-en-Yvelines (2E56/1253) (1567-1616).
- Répertoire numérique établi sous la direction de Pierre Quernez, par Dominique Bassière (août 2015, refondu en août 2018).
Mots clés matières
Cote/Cotes extrêmes
Date
Caractéristiques physiques
Origine
Présentation du contenu
Archives textuelles
Conditions d'accès
au bout de 75 ans à partir de 1925
Informations sur le traitement
08/10/2001
Mots clés lieux
Cote/Cotes extrêmes
Date
Caractéristiques physiques
Origine
Présentation du contenu
Archives textuelles
Conditions d'accès
au bout de 75 ans à partir de 1611
Langue des unités documentaires
Informations sur le traitement
08/10/2001
Mots clés typologiques
Cote/Cotes extrêmes
Date
Caractéristiques physiques
Origine
Conditions d'accès
au bout de 75 ans à partir de 1812
Langue des unités documentaires
Informations sur le traitement
08/10/2001
Mots clés lieux
Mots clés matières
Cote/Cotes extrêmes
Date
Caractéristiques physiques
Origine
Présentation du contenu
Dont : - vente de maison au Petit Bajolet, commune de FORGES-LES-BAINS, avec 22 ares de terre, faite par Jean-Baptiste DAMART, journalier demeurant à Bandeville, commune de SAINT-CYR-SOUS-DOURDAN, et Marie-Julienne ROBIN sa femme, à, Jean-Nicolas DHUI, cultivateur demeurant à Bajolet, commune du dit FORGES, et Anne-Marie-Madeleine ROBIN sa femme (19 janvier 1812) ;
- testament de Louis-Ambroise LAROCHE, soldat à la 3e compagnie du 6e bataillon des Sapeurs de l'île d'ELBE (Italie), de passage à LIMOURS (14 février 1812) ;
- partage successoral de Marie-Claude-Angélique MARGOTTIN, veuve en 1eres noces de Pierre-Jacques TUPIN, puis femme de Louis AUBERT, cultivateur demeurant à Villevert, commune de PECQUEUSE, entre, le dit AUBERT, Jean-Charles TUPIN et Jean-Louis TUPIN, tous deux charretiers demeurant à BONNELLES (Yvelines), et François DAMART, propriétaire demeurant à Foisnard, commune de SAINT-CYR-SOUS-DOURDAN, tuteur de Pierre-Louis AUBERT et de Louise-Anne-Angélique AUBERT, enfants mineurs de la défunte, tous héritiers de la dite défunte (19 février 1812) ;
- inventaire après-décès de Modeste-Auguste BIZARD, notaire de LIMOURS, y demeurant, fait à la requête de Marie-Jeanne ROSE sa veuve, tutrice de leurs enfants mineurs Dominique-Auguste, Cornélie et Jeanne-Modeste BIZARD, en présence de leur tuteur Nicolas-François SILVAND, marchand-fayencier demeurant à LIMOURS (21 février 1812) ;
- inventaire après-décès de Louis-Antoine HOUDIARNE, carrier demeurant aux MOLIERES, fait à la requête de Marie-Thérèse COUTURIER sa veuve, de Louis-Antoine HOUDIARNE, tonnelier demeurant aux MOLIERES, Marguerite-Elizabeth HOUDIARNE, femme d'Alexandre GIRARD, tonnelier demeurant à GOMETZ-LE-CHATEL dit Saint-Clair, Louise-Thérèse HOUDIARNE, femme de Jean-Louis FLEUREAU, cordonnier demeurant à BRIIS-SOUS-FORGES, Marie-Catherine HOUDIARNE, femme de François PETIT, maçon demeurant aux MOLIERES, Marie-Rosalie HOUDIARNE, femme de Jean-Louis BOULE, journalier demeurant aux MOLIERES, Nicolas-Toussaint HOUDIARNE, soldat à la 7e compagnie, 3e bataillon du 76e régiment d'Infanterie de Ligne, représenté par Louis-Antoine HOUDIARNE, tous héritiers du dit défunt (23 mars 1812).
Conditions d'accès
Communicable
Langue des unités documentaires
Informations sur le traitement
08/10/2001
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