Aide à la recherche

3029W_Installations classées pour la protection de l'environnement (ICPE) : dossiers (1919-2022).

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

3029W/1-3142

Date

1919-2022

Origine

BUREAU DE L'UTILITÉ PUBLIQUE ET DES PROCÉDURES ENVIRONNEMENTALES (service producteur)

BUREAU DE L'UTILITÉ PUBLIQUE ET DES PROCÉDURES ENVIRONNEMENTALES (service versant)

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

communicable 25 ans après 2022

Mots clés matières

installation classée

Cote/Cotes extrêmes

3029W/2866-2886

Date

1966-2011

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

communicable 25 ans après 2011

Mots clés lieux

SAULX-LES-CHARTREUX

Rondeau, 22 rue de La Division Leclerc.

Cote/Cotes extrêmes

3029W/2880

Date

1968

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

communicable 25 ans après 1968