MARCHÉS PUBLICS.

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

2718W

Date

2012-2016

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de l'Essonne

Importance matérielle

4.51 ml, 22 article(s)

Origine

DIRECTION DES FINANCES ET DE LA COMMANDE PUBLIQUE (service producteur)

DIRECTION DES AFFAIRES JURIDIQUES ET DE L'ACHAT / SERVICE DE LA COMMANDE PUBLIQUE (service versant)

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 02/03/2017

Présentation du contenu

Marchés publics soldés au 31/12/2016.

Cote/Cotes extrêmes

2718W/1-2718W/22

Date

2012-2016

12_0830_1_00_002 : Marché subséquent concernant les études foncières et de faisabilité urbaine pour la mise en œuvre du schéma de référence de la route nationale RN7 + Avenant 1 au marché subséquent ; Dossiers infructueux : Procédure 1632_1_11 et 1632_2_11 : Acquisition de contraceptifs et de préservatifs à usage humain pour le conseil départemental de l'Essonne - lot 11 : Ulipristal 30 mg ; Procédure 1402_1_05 : Entretien et réparation de pièces détachées des véhicules 3,5 tonnes - Lot 5 : secteur d'Etampes - multi marques ; Procédure 1323_1_10 : Travaux d'impression (hors impression offset) et de reprographie pour le Conseil Général. Dossiers sans suite : Procédure 1501_1_01 et 1501_1_02 : Achat de denrées alimentaires pour les services départementaux - lot 2 : Fruits et légumes ; Procédure 1412_1_01 : création d'une prestation d'autonomisation et d'inclusion sociale des jeunes confiés à l'ASE - Lot 1 : création d'une prestation d'accompagnement à l'entrée dans un logement ou un hébergement autonome ; Procédure 1412_1_02 : création d'une prestation d'autonomisation et d'inclusion sociale des jeunes confiés à l'ASE - Lot 2 : création d'une prestation d'accompagnement à l'entrée dans un logement ou un hébergement autonome et d'accompagnement à l'insertion sociale et professionnelle ; Procédure 1448_2_05 : Entretien et réparation de pièces détachées des véhicules 3,5 tonnes - Lot 5 : secteur d'Etampes - multi marques ; Procédure 1323_2_00 : Travaux d'impression (hors impression offset) et de reprographie pour le Conseil Général.

Cote/Cotes extrêmes

2718W/22

Date

2012-2016

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

élimination 10 ans après 2016

Conditions d'accès

Communicable au bout de 0 ans à partir de 2016

Mots clés lieux

Mots clés matières

Mots clés typologiques