2903W/1-1008
Archives départementales de l’Essonne
Cote/Cotes extrêmes
Date
Origine
Conditions d'accès
communicable 0 ans après 2006
Mots clés matières
Cote/Cotes extrêmes
Date
Conditions d'accès
communicable 0 ans après 2002
Mots clés matières
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Avant projet sommaire, enquête parcellaire, appel, dossier expropriation, Autorisation de programme.
Conditions d'accès
communicable 0 ans après 1972
Mots clés lieux
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