LIMOURS (Bailliage et siège royal du comté de Limours).- Procédure criminelle : six registres d'audiences (janvier 1640-juillet 1640), (mai 1646-11 septembre 1646), (18 septembre 1646-18 décembre 1646), (janvier 1647-mai 1647 mauvais état), (9 juillet 1647-12 novembre 1647), (26 novembre 1647-24 décembre 1647)

Aide à la recherche

B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

Déplier tous les niveaux

Cours et juridictions d'avant la Révolution

Cote/Cotes extrêmes

B/1-2998

Date

1348-1795

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de l'Essonne

Origine

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

Modalités d'entrées

Versement

Langue des unités documentaires

Français

Autre instrument de recherche

Répertoire numérique détaillé

Informations sur le traitement

1967

Mots clés lieux

ESSONNE

Mots clés matières

justice

LIMOURS (Bailliage et siège royal du comté de Limours).- Procédure criminelle : six registres d'audiences (janvier 1640-juillet 1640), (mai 1646-11 septembre 1646), (18 septembre 1646-18 décembre 1646), (janvier 1647-mai 1647 mauvais état), (9 juillet 1647-12 novembre 1647), (26 novembre 1647-24 décembre 1647)

Cote/Cotes extrêmes

B/1976

Date

1640-1647

Caractéristiques physiques

Papier

Origine

BAILLIAGE ET SIEGE ROYAL DU COMTE DE LIMOURS (service producteur)

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

Présentation du contenu

Archives textuelles

Conditions d'accès

au bout de 75 ans à partir de 1647

Langue des unités documentaires

Français

Caractéristiques matérielles et contraintes techniques

désinfecté en 2009

Informations sur le traitement

15/06/2011

Mots clés lieux

LIMOURS-EN-HUREPOIX Commune

Mots clés matières

sénéchaussée, justice seigneuriale, 17e siècle

Mots clés typologiques

registre d'audience