TUTELLE COMMUNALE.

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

954W/1-106

Date

1958-1976

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de l'Essonne

Description physique

106 articles

Origine

PREFECTURE DE L ESSONNE (service producteur)

PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

Modalités d'entrées

Versement

Présentation du contenu

De 1 à 47 : tutelle communale. De 48 à 96 : extensions sur les territoires communaux. De 97 à 106 : tutelle communale.

Langue des unités documentaires

Français

Communes de FO à M [excepté JUVISY et GRIGNY].- Tutelle communale.

Cote/Cotes extrêmes

954W/13

Date

1965-1968

Caractéristiques physiques

Papier

Origine

DIRECTION DE L ADMINISTRATION COMMUNALE (service producteur)

PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

Présentation du contenu

Archives textuelles

Conditions d'accès

sans délais

Langue des unités documentaires

Français

Informations sur le traitement

28/10/2003