BAULNE. - M. SINIAKOFF : permis de construire 91 - 72 - 6396 (1972). ETAMPES. - Commune d'Etampes : permis de construire 91 - 72 - 6702 (1972). MAISSE. - M. BOUVET : permis de construire 91 - 72 - 7705 (1972). ETRECHY. - Société le Foyer : permis de construire 91 - 72 - 7704 (1972). ETRECHY. - Lotissement le Poirier Lazard : permis de construire 91 - 72 - 7699 (1972). GIF-SUR-YVETTE. - M. LOTTE Serge : permis de construire 91 - 72 - 7686 (1972).

Aide à la recherche

1553W Dossiers de lotissements et de permis de construire (1922-1984)

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Cote/Cotes extrêmes

1553W/1-4460

Date

1922-1984

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de l'Essonne

Description physique

4455 articles

Origine

DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur)

DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

Modalités d'entrées

Versement

Présentation du contenu

Permis de construire.

Langue des unités documentaires

Français

Cote/Cotes extrêmes

1553W/2664

Date

1972

Caractéristiques physiques

Papier

Origine

DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur)

DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

Présentation du contenu

Archives textuelles

Conditions d'accès

sans délais

Langue des unités documentaires

Français

Informations sur le traitement

04/10/2004

Mots clés lieux

Mots clés matières

Mots clés typologiques