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2903W Direction départementale de l'équipement (DDE), section de Corbeil-Essonnes (1873-2006).

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

2903W/1-1008

Date

1873-2006

Origine

DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur)

DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur)

Conditions d'accès

Communicable

Mots clés matières

équipement, urbanisme, aménagement du territoire

Date

1908-2006

Conditions d'accès

communicable 

Mots clés matières

réseau routier

Cote/Cotes extrêmes

2903W/1-3, 2903W/299-301

Date

1968-1983

Conditions d'accès

communicable après 1983

Chemin vicinal 4 Villebon-sur-Yvette liaison avec le CD59 et CD118.

Cote/Cotes extrêmes

2903W/3

Date

1980-1981

Présentation du contenu

Enquête préalable à la déclaration d'utilité publique (DUP), enquête parcellaire, arreté, rapport, plans, annonces légales.

Conditions d'accès

Communicable à partir de 1981

Mots clés lieux

VILLEBON-SUR-YVETTE Commune