ORSAY. - M. CHAPPELIN Pierre : permis de construire 91 - 70 - 34796 (1970). PALAISEAU. - M. RUBINSZTAJN Gabriel : permis de construire 91 - 70 - 34797 (1970) ; M. AMATO Vincent : permis de construire 91 - 70 - 34798 (1970). MORSANG-SUR-ORGE. - M. DAVAILLES Hubert : permis de construire 91 - 70 - 34745 (1970). CHEVANNES. - M. ROUGES Louis : permis de construire 91 - 70 - 34746 (1970). SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS. - M. PERICAUD Jean-Pierre : permis de construire 91 - 70 - 34747 (1970) ; M. AYROLES Jean : permis de construire 91 - 70 - 34748 (1970). PALAISEAU. - M. LAPORTE Auguste : permis de construire 91 - 70 - 34757 (1970). BIEVRES. - M. KIRMSER Claude : permis de construire 91 - 70 - 34759 (1970). CHAMPLAN. - M. TOULLEC Jean-Pierre : permis de construire 91 - 70 - 34760 (1970) ; M. PELINI Nicolas : permis de construire 91 - 70 - 34761 (1970). ORSAY. - M. BELNA Jean-Claude : permis de construire 91 - 70 - 34762 (1970).

Aide à la recherche

1553W Dossiers de lotissements et de permis de construire (1922-1984)

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Cote/Cotes extrêmes

1553W/1-4460

Date

1922-1984

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de l'Essonne

Description physique

4455 articles

Origine

DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur)

DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

Modalités d'entrées

Versement

Présentation du contenu

Permis de construire.

Langue des unités documentaires

Français

Cote/Cotes extrêmes

1553W/2381

Date

1970

Caractéristiques physiques

Papier

Origine

DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur)

DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

Présentation du contenu

Archives textuelles

Conditions d'accès

sans délais

Langue des unités documentaires

Français

Informations sur le traitement

04/10/2004

Mots clés lieux

Mots clés matières

Mots clés typologiques