2856W Enregistrement de MASSY Nord et Massy Sud puis MASSY : successions (1996-2003) et PALAISEAU Nord-Ouest : successions (2001-2003), PALAISEAU Sud-Ouest : successions et déclarations fiscales (1989-2003) puis PALAISEAU : successions (2003). Extraction de la base de données Moorea tous sites (2002-2003)

Déplier tous les niveaux

Autres Cotes

2856W/1-371

Date

1983-2003

Origine

DIRECTION GENERALE DES FINANCES PUBLIQUES / SERVICE DES IMPÔTS AUX ENTREPRISES DE PALAISEAU (service versant)

Mots clés matières

Autres Cotes

2856W/227-324;2856W/332;2856W/334;2856W/370

Date

1989-2003

Origine

DIRECTION DES SERVICES FISCAUX / CENTRE DES IMPOTS DE PALAISEAU SUD OUEST (service producteur)

Mots clés lieux

Autres Cotes

2856W/227-320

Date

2001-2003

Mots clés matières

Mots clés typologiques

Autres Cotes

2856W/227-252

Date

2001

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

communicable 50 ans après 2001

N°421-441 (6 novembre - 6 décembre 2001).

Autres Cotes

2856W/251

Date

2001

Caractéristiques physiques

Papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

communicable 50 ans après 2001

Langue des unités documentaires

Français