AIDE SOCIALE A L'ENFANCE.

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

1852W/1-94

Date

2003

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de l'Essonne

Description physique

94 articles

Origine

DIRECTION DE LA PREVENTION ET DE L ENFANCE (service producteur)

DIRECTION DE LA PREVENTION ET DE L ENFANCE (service versant)

Modalités d'entrées

versement

Présentation du contenu

1 - 78 Dossiers nominatifs d'enfants suivis par l'aide sociale à l'enfance, sortis en 2003. Mesures : ordonnance de placement provisoire, garde, accueil provisoire, garde, accueil provisoire, contrat jeune majeur, suivi administratif.

Langue des unités documentaires

Français

Aide sociale à l'enfance : dossiers individuels, lettres VIC-VOL (2003).

Cote/Cotes extrêmes

1852W/92

Date

2003

Caractéristiques physiques

Papier

Origine

SERVICE RESSOURCES (DPPE) (service producteur)

DIRECTION DE LA PREVENTION ET DE LA PROTECTION DE L ENFANCE (service versant)

Présentation du contenu

Archives textuelles

Conditions d'accès

au bout de 100 ans à partir de 2003

Langue des unités documentaires

Français

Informations sur le traitement

04/08/2014

Mots clés lieux

Mots clés matières

Mots clés typologiques