ARPAJON. - Procédure criminelle : registres d'audiences.

Aide à la recherche

B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

B/1-2998

Date

1348-1795

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de l'Essonne

Origine

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

Modalités d'entrées

Versement

Langue des unités documentaires

Français

Autre instrument de recherche

Répertoire numérique détaillé

Informations sur le traitement

1967

Mots clés lieux

Mots clés matières

Cote/Cotes extrêmes

B/43

Date

1687-1706

Caractéristiques physiques

Papier

Origine

BAILLIAGE ET CHATELLENIE ET PREVOTE DE LA VILLE DE CHASTRE (service producteur)

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

Présentation du contenu

(Bailliage du Marquisat Duquesne). - huit registres d'audiences ordinaires et extraordinaires (21 octobre 1687-1696, 1698-7 avril 1699) ;
(Bailliage et marquisat du Bouchet Val Gand, Val Petit et dépendances).- Procédure criminelle : quatre registres d'audiences (28 avril 1699-9 juin 1706).

Conditions d'accès

au bout de 75 ans à partir de 1706

Langue des unités documentaires

Français

Informations sur le traitement

15/06/2011

Mots clés lieux

Mots clés matières

Mots clés typologiques