NAINVILLE-LES-ROCHES. - Finance de la commune. - Comptes de gestion ; comptes administratifs : 1883 ; 1886-1888 et délibérations sur le compte administratif : 1855-1888 [lacunes] ; correspondance entre le Maire et le Sous-Préfet concernant le compte du receveur municipal et le compte administratif de 1878 ; - arrêté du conseil de préfecture du 29/12/1868 sur le compte de gestion de 1868 ; arrêtés du conseil de préfecture du 26/05/1868 sur le compte de gestion de 1865 et de 1866 ; arrêté du conseil de préfecture du 19/03/1872 approuvant le compte de gestion de 1869 ; arrêté du conseil de préfecture du 03/12/1872 approuvant le compte présenté par le Maire ; décompte de remise servant à la fixation du traitement du receveur.

Aide à la recherche

NAINVILLE-LES-ROCHES. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

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NAINVILLE-LES-ROCHES. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

Cote/Cotes extrêmes

EDEPOT40 GG/1-5Q/1

Date

1690-1969

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de l'Essonne

Description physique

36 articles

Origine

NAINVILLE-LES-ROCHES (service producteur)

NAINVILLE-LES-ROCHES (service versant)

Modalités d'entrées

Dépôt

Présentation du contenu

Les archives communales de NAINVILLE-LES-ROCHES déposées aux Archives départementales de l'Essonne se répartissent dans les séries suivantes : - série D, administration générale de la commune ; - série E, état civil ; - série F, population, économie sociale, statistique ; - série G, contribution, administrations financières ; - série H, affaires militaires ; - série I, police, hygiène publique, justice ; - série L, finance de la commune ; - série O, travaux publics, voirie, moyens de transports ; - série Q, application des Lois d'assistance et de prévoyance."

Langue des unités documentaires

Français

Autre instrument de recherche

Répertoire numérique détaillé

Autres données descriptives

Inventaire numérique dressé par Laurent COUTURIER, 1997.

Informations sur le traitement

1997

Mots clés lieux

NAINVILLE-LES-ROCHES