BRUYERES-LE-CHATEL (Bailliage et marquisat de Bruyères-le-Châtel). - Procédure criminelle : neuf registres des audiences ordinaires et extraordinaires (11 mars 1745-22 décembre 1745), (19 janvier 1746-16 novembre 1746), (15 mars 1747-29 novembre 1747), (31 janvier 1748-18 décembre 1748), (8 janvier 1749-31 décembre 1749), (18 février 1750-18 novembre 1750), (27 janvier 1751-16 février 1757), (13 octobre 1756-4 juin 1766), (26 juin 1766-22 février 1786)

Aide à la recherche

B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

B/1-2998

Date

1348-1795

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de l'Essonne

Origine

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

Modalités d'entrées

Versement

Langue des unités documentaires

Français

Autre instrument de recherche

Répertoire numérique détaillé

Informations sur le traitement

1967

Mots clés lieux

Mots clés matières

Cote/Cotes extrêmes

B/321

Date

1745-1786

Caractéristiques physiques

Papier

Origine

BAILLIAGE, BARONNIE ET CHATELLENIE ET MARQUISAT DE BRUYERES-LE-CHATEL (service producteur)

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

Présentation du contenu

Archives textuelles

Conditions d'accès

au bout de 75 ans à partir de 1786

Langue des unités documentaires

Français

Informations sur le traitement

15/06/2011

Mots clés lieux

Mots clés matières

Mots clés typologiques