3455W Directeurs : dossiers de suivis (1965-2018).

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

3455W/1-346

Date

1965-2018

Présentation du contenu

 DIRECTION DEPARTEMENTALE DES TERRITOIRES (service producteur)

 DIRECTION DEPARTEMENTALE DES TERRITOIRES (service versant)

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

communicable 0 ans après 2018

Cote/Cotes extrêmes

3455W/1-37;3455W/126

Date

1997-2014

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

communicable 0 ans après 2014

Mots clés matières

Convention ATESAT (Assistance Technique fournie par les Services de l'État pour des raisons de Solidarité et d'Aménagement du Territoire).

Cote/Cotes extrêmes

3455W/292

Date

2009-2013

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

communicable 0 ans après 2013