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3455W Directeurs : dossiers de suivis (1965-2018).

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Cote/Cotes extrêmes

3455W/1-346

Date

1965-2018

Présentation du contenu

 DIRECTION DEPARTEMENTALE DES TERRITOIRES (service producteur)

 DIRECTION DEPARTEMENTALE DES TERRITOIRES (service versant)

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

communicable 0 ans après 2018

Mots clés matières

administration départementale, aménagement du territoire

Cote/Cotes extrêmes

3455W/1-37;3455W/126

Date

1997-2014

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

communicable 0 ans après 2014

Mots clés matières

urbanisme

Convention ATESAT (Assistance Technique fournie par les Services de l'État pour des raisons de Solidarité et d'Aménagement du Territoire).

Cote/Cotes extrêmes

3455W/292

Date

2009-2013

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

communicable 0 ans après 2013