FONDS TELESSONNE

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Cote/Cotes extrêmes

105J/1-262

Cote/Cotes extrêmes

105J/119-239

Date

1987-2014

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

communicable

Cote/Cotes extrêmes

105J/206-215

Date

1989-2014

Présentation du contenu

Notifications d'attribution de subvention, dossiers de demande de subvention, contrats, avenants, protocoles d'accord, conventions de prestataire, conventions relatives aux modalités de fonctionnement et de financement du canal local TELESSONNE, conventions de coproduction et de cession de droits de diffusion, contrats de cession de droit, contrats d'achat de droits de diffusion télévisuelle et de coproduction, contrats de production, certificats de diffusion, contrats de prestation de montages, protocoles d'accord, correspondance, scenarii, synopsis, factures, devis.

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

communicable

Mots clés lieux

Mots clés matières

Mots clés typologiques

2000-2002.

Cote/Cotes extrêmes

105J/208

Date

2000-2002

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

communicable