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AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.

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Cote/Cotes extrêmes

1355W/1-175

Date

1969-2001

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de l'Essonne

Description physique

166 articles

Origine

SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DEPARTEMENTAUX (service producteur)

DIRECTION DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT (service versant)

Modalités d'entrées

Versement

Présentation du contenu

Dossiers d'aide et contrats aux communes pour l'aménagement et l'équipement communal.

Langue des unités documentaires

Français

VILLABE, programme 94 d'enfouissement des réseaux, décision Commission Permanente du 7 mars 1995 (25 août 1994 - 24 décembre 1996) ; MORANGIS, programme 94 d'enfouissement des réseaux, décision Commission Permanente du 7 mars 1995 (15 mai 1993 - 23 novembre 1995) ; SAINT-JEAN-DE-BEAUREGARD, programme 94 d'enfouissement des réseaux, décision Commission Permanente du 7 mars 1995 (4 novembre 1995 - 23 octobre 1996) ; SAINT-VRAIN, programme 94 d'enfouissement des réseaux, décision Commission Permanente du 7 mars 1995 (29 juillet 1994 - 28 décembre 1995) ; SACLAY, programme 94 d'enfouissement des réseaux, décision Commission Permanente du 7 mars 1995 (8 novembre 1993 - 21 novembre 1995) ; VAUGRINEUSE, programme 94 d'enfouissement des réseaux, décision Commission Permanente du 7 mars 1995 (10 juin 1994 - 22 décembre 1997) ; BUNO-BONNEVAUX, programme 94 d'enfouissement des réseaux, décision Commission Permanente du 7 mars 1995 (6 décembre 1993 - 22 novembre 1995) ; CHAUFFOUR-LES-ETRECHY, programme 94 d'enfouissement des réseaux, décision Commission Permanente du 7 mars 1995 (8 novembre 1994 - 28 décembre 1995).

Cote/Cotes extrêmes

1355W/90

Date

1993-1996

Caractéristiques physiques

Papier

Origine

SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DEPARTEMENTAUX (service producteur)

DIRECTION DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT (service versant)

Présentation du contenu

Archives textuelles

Conditions d'accès

sans délais

Langue des unités documentaires

Français

Informations sur le traitement

27/03/2015

Mots clés lieux

VILLABE, MORANGIS, SAINT-JEAN-DE-BEAUREGARD, SAINT-VRAIN, SACLAY, VAUGRIGNEUSE, BUNO-BONNEVAUX, CHAUFFOUR-LES-ETRECHY

Mots clés matières

commune, financement, aménagement du territoire, réseau de distribution, distribution électrique, 20e siècle

Mots clés typologiques

contrat