Syndicat intercommunal, assainissement communes de LIMOURS, FORGES-LES BAINS, BRIIS-SOUS FORGES : avant-projet, déclaration d'utilité publique, plans.

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SYNDICATS INTERCOMMUNAUX

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Cote/Cotes extrêmes

802W/1-10

Date

1938-1965

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de l'Essonne

Description physique

10 articles

Origine

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service producteur)

PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service versant)

Modalités d'entrées

Versement

Présentation du contenu

Syndicats intercommunaux : avants-projets, déclaration d'utilité publique, enquête, plans.

Langue des unités documentaires

Français

Cote/Cotes extrêmes

802W/5

Date

1965

Caractéristiques physiques

Papier

Origine

PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur)

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

Présentation du contenu

Archives textuelles

Images fixes

Conditions d'accès

sans délais

Langue des unités documentaires

Français

Informations sur le traitement

11/06/2002

Mots clés lieux

Mots clés matières

Mots clés typologiques