URBANISME, PLANS DIRECTEURS D'URBANISME INTERCOMMUNAL, CONSEIL DEPARTEMENTAL DE L'HABITAT, AMENAGEMENT DES CENTRES SCIENTIFIQUES ET TECHNIQUES, IMPLANTATION INDUSTRIELLE, ZONE INDUSTRIELLES ET DE LOGEMENTS, PERMIS DE CONSTRUIRE ET PLANS D'OCCUPATION DES SOLS, SCHEMA DIRECTEUR D'AMENAGEMENT ET D'URBANISME DE LA REGION PARISIENNE.

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Cote/Cotes extrêmes

1329W/1-56

Date

1962-1997

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de l'Essonne

Description physique

56 articles

Origine

DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES (service producteur)

DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES (service versant)

Modalités d'entrées

Versement

Présentation du contenu

1-23 Dossiers d'urbanisme (classement par ordre alphabétique des communes), (1962-1996) ; 24-32 schéma directeur d'aménagement et d'urbanisme (1966-1981) ; 33-34 plans directeurs d'urbanisme intercommunal (PDUI), (1971) ; 35-36 espaces verts (1972-1981) ; 37 aménagement public de la région parisienne (1966-1981) ; 38-39 activité du conseil départemental de l'habitat (1984-1990) ; 40 aménagement de centres scientifiques et techniques (1965-1982) ; 41-42 implantation industrielle dans les communes (1970-1981) ; 43-47 études relatives à l'implantation de zones industrielles et de logements (1968-1989) ; 48-52 permis de construire et plans d'occupation des sols (1971-1987) ; 53-56 mise à jour du schéma directeur d'aménagement et d'urbanisme de la région parisienne (1969-1980).

Langue des unités documentaires

Français

SOISY-SOUS-SEINE, ETIOLLES. - Les Meillotes Val-de-Seine (mars 1974), zone d'aménagement concerté du Lac (mai 1969 - octobre 1969). SOUZY-LA-BRICHE (1969). SAINT-PIERRE-DU-PERRAY. - Les Régales (1976-1977), Bois d'Amour (1976-1977). Dossiers d'urbanisme des zones d'aménagement concerté.

Cote/Cotes extrêmes

1329W/15

Date

1969-1979

Caractéristiques physiques

Papier

Origine

DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES (service producteur)

PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

Présentation du contenu

Archives textuelles

Conditions d'accès

sans délais

Langue des unités documentaires

Français

Informations sur le traitement

21/06/2004