Dossiers de demande de naturalisation ayant abouti à une décision favorable : dossier 2001x0281 (19 mars 2001 - 28 juin 2005), dossier 2001x0744 et 2001x0745 (18 juin 2001 - 29 juin 2005), dossier 2001x0962 et 2001x0963 (16 août 2001 - 4 novembre 2005), dossier 2002x0517 (28 mai 2002 - 15 décembre 2004), dossier 2002x0916 et 2002x0917 (2 juillet 2002 - 9 mars 2005), dossier 2002x1099 (15 juillet 2002 - 27 septembre 2004), dossier 2002x1724 (22 octobre 2002 - 24 mars 2005), dossier 2002x1754 et 2002x1755 (25 octobre 2002 - 27 avril 2005), dossier 2002x2253 (20 janvier 2003 - 17 novembre 2004), dossier 2003x0161 et 2003x0162 (5 février 2003 - 3 novembre 2004), dossier 2003x0374 (28 février 2003 - 7 décembre 2004), dossier 2003x1092 (1er juillet 2003

Aide à la recherche

NATURALISATION.

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

1925W/1-27

Date

1997-2005

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de l'Essonne

Description physique

27 articles

Origine

BUREAU ETAT CIVIL, NATURALISATION (service producteur)

DIRECTION DE LA REGLEMENTATION ET DES LIBERTES PUBLIQUES (service versant)

PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

Modalités d'entrées

Versement

Présentation du contenu

Dossiers de demande de naturalisation ayant abouti à une décision favorable au 31 décembre 2005 au plus tard. (échantillonnage année 2005).

Cote/Cotes extrêmes

1925W/13

Date

2001-2005

Caractéristiques physiques

Papier

Origine

BUREAU ETAT CIVIL, NATURALISATION (service producteur)

DIRECTION DE LA REGLEMENTATION ET DES LIBERTES PUBLIQUES (service versant)

Présentation du contenu

Archives textuelles

Conditions d'accès

au bout de 50 ans à partir de 2005

Langue des unités documentaires

Français

Informations sur le traitement

29/01/2008

Mots clés lieux

Mots clés matières

Mots clés typologiques