CHAMARANDE (Bailliage et comté de Chamarande).- Procédure criminelle : sept registres d'audiences ordinaires (2 juillet 1705-15 novembre 1708), (10 avril 1709-8 mai 1710), (4 septembre 1710-21 janvier 1712), (21 mai 1722-17 juin 1723), (18 novembre 1728-21 juin 1731), (21 juin 1731-1er octobre 1744), (26 novembre 1744-15 décembre 1746).

Aide à la recherche

B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

B/1-2998

Date

1348-1795

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de l'Essonne

Origine

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

Modalités d'entrées

Versement

Langue des unités documentaires

Français

Autre instrument de recherche

Répertoire numérique détaillé

Informations sur le traitement

1967

Mots clés lieux

Mots clés matières

Cote/Cotes extrêmes

B/356

Date

1705-1746

Caractéristiques physiques

Papier

Origine

BAILLIAGE ET COMTE DE CHAMARANDE (service producteur)

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

Présentation du contenu

Archives textuelles

Conditions d'accès

au bout de 75 ans à partir de 1746

Langue des unités documentaires

Français

Informations sur le traitement

15/06/2011

Mots clés lieux

Mots clés matières

Mots clés typologiques