3072W Suivi de dossiers de travaux et aménagements (1963-1996).

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Cote/Cotes extrêmes

3072W/1-16

Date

1963-1996

Origine

SOUS-PREFECTURE D ETAMPES (service versant)

SOUS-PREFECTURE D ETAMPES (service producteur)

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable

Cote/Cotes extrêmes

3072W/1-7

Date

1970-1982

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

communicable

Mots clés lieux

Mots clés matières

Acquisition terrain : délibérations, coupures de presse, rapports, plans, études de terrain, correspondance, tableaux des emprunts, périmètre de consistance foncière, demande d'extension.

Cote/Cotes extrêmes

3072W/5

Date

1975-1978

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

communicable