B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

B/1-2998

Date

1348-1795

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de l'Essonne

Origine

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

Modalités d'entrées

Versement

Langue des unités documentaires

Français

Autre instrument de recherche

Répertoire numérique détaillé

Informations sur le traitement

1967

Mots clés lieux

Mots clés matières

BLANDY (Bailliage de Blandy).- Procédure criminelle : six registres d'audiences ordinaires (27 mai 1743-4 septembre 1758), (25 septembre 1758-17 juin 1765), (23 septembre 1765-20 juin 1768), (26 septembre 1768-28 septembre 1772) (27 septembre 1773-24 septembre 1781), (23 septembre 1782-26 septembre 1785) ; pièces de procédure (1638-1788) ; une déclaration de grossesse (1743)

Cote/Cotes extrêmes

B/209

Date

1638-1788

Caractéristiques physiques

Papier

Origine

BAILLIAGE DE BLANDY (service producteur)

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

Présentation du contenu

Archives textuelles

Conditions d'accès

au bout de 75 ans à partir de 1788

Langue des unités documentaires

Français

Informations sur le traitement

15/06/2011

Mots clés lieux

Mots clés typologiques