INSERTION.

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

2869W

Date

1994-2014

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de l'Essonne

Importance matérielle

2 ml, 45 article(s)

Origine

DIRECTION DE L'INSERTION ET DE L'EMPLOI / SERVICE INSERTION RSA (service versant)

DIRECTION DE L INSERTION DE LA LUTTE CONTRE LES EXCLUSIONS ET DE L EMPLOI (service producteur)

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 31/10/2018

Présentation du contenu

Financement des organismes en charge de l'insertion : rapports des commissions permanente et dossiers d'instruction des subventions (1994-2014).

Mode de classement

Thématique

Cote/Cotes extrêmes

2869W/1-2869W/45

Date

1994-2014

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable

Cote/Cotes extrêmes

2869W/3-2869W/14

Date

1994-2013

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable

n°474-483.

Cote/Cotes extrêmes

2869W/12

Date

2007

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

elimination

Conditions d'accès

Communicable au bout de 0 ans à partir de 2007

Mots clés lieux

Mots clés typologiques