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2E80 étude notariale d'ORSAY (1807-1940)

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

2E80/1-804

Date

1807-1940

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de l'Essonne

Description physique

359 articles

Origine

ORSAY II (service versant)

Modalités d'entrées

Versement

Langue des unités documentaires

Français

Autre instrument de recherche

Répertoire numérique

Informations sur le traitement

2004

Mots clés lieux

ORSAY Commune

Mots clés matières

notaire

Mots clés typologiques

minute notariale

ORSAY II. - Georges Pinon : minutes (décembre 1936).

Cote/Cotes extrêmes

2E80/758

Date

1936

Caractéristiques physiques

Papier

Origine

PINON Georges (service producteur)

ORSAY II (service versant)

Présentation du contenu

Contient notamment : 

  • Vente par consorts Grosjean à M. Rogier (14 décembre 1936).
  • Liquidation partage de la communauté ayant existé entre M. et Mme Laroque-Rabier (18 décembre 1936).
  •  Vente par la veuve Boijeau à M. et Mme Govet (28 décembre 1936).

Conditions d'accès

au bout de 75 ans à partir de 1936

Langue des unités documentaires

Français

Informations sur le traitement

16/10/2014

Mots clés lieux

ORSAY Commune

Mots clés matières

notaire, 20e siècle

Mots clés typologiques

minute notariale