Feraud Garage des Franchises, 3 rue Émile Bouton.

Aide à la recherche

3029W_Installations classées pour la protection de l'environnement (ICPE) : dossiers (1919-2022).

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

3029W/1-3142

Date

1919-2022

Origine

BUREAU DE L'UTILITÉ PUBLIQUE ET DES PROCÉDURES ENVIRONNEMENTALES (service producteur)

BUREAU DE L'UTILITÉ PUBLIQUE ET DES PROCÉDURES ENVIRONNEMENTALES (service versant)

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

communicable 25 ans après 2022

Mots clés matières

Cote/Cotes extrêmes

3029W/628-648, 3029W/3139-3029W/3140

Date

1939-2002

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

communicable 25 ans après 2002

Mots clés lieux

Cote/Cotes extrêmes

3029W/633

Date

1966

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

communicable 25 ans après 1966