Dossiers des entreprises de plus de 50 salariés inspectées : CHESAPEAKE (ex Field Boxmore et Munier) (Lisses) : Emploi, licenciement économique (2003) ; Action du service (1972-1995) ; Hygiène et sécurité (CHSCT) (2004-2006) ; représentants du personnel, élections, désignations (2002-2003) ; MEGTEC (Lisses) : Emploi (PSE, licenciement économique, conventions d'allocation) 1994-2002, Hygiène et sécurité (AT) 2001, Représentants du personnel (salariés protégés, désignations, élections) 1999-2006 ; METRO (Lisses) : Représentants du personnel (sal. protégés, désignations, élections) 2002-2007, Statuts du personnel (Règlement intérieur) 1993, Action du service (1997), Hygiène et sécurité (CHSCT, AT) 2002-2005.

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INSPECTION DU TRAVAIL

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INSPECTION DU TRAVAIL

Cote/Cotes extrêmes

2254W/1-59

Date

1972-2009

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de l'Essonne

Description physique

59 articles

Origine

INSPECTION DU TRAVAIL SECTION 8 (service producteur)

UNITE TERRITORIALE 91 DE LA DIRECTION REGIONALE DES ENTREPRISES, DE LA CONSOMMATION, DE LA CONCURRENCE, DU TRAVAIL ET DE L EMPLOI (service versant)

Modalités d'entrées

Versement

Présentation du contenu

1 à 26 : Enquêtes IRP (Institutions Représentatives du Personnel) (1999 / 2000) ; 27 à 53 : Entreprises de de 50 salariés (1972 / 2009) ; 54 à 59 : PSE (Plan de Sauvegarde de l'Emploi) (1999 /2006).

Langue des unités documentaires

Français