N°2009-ACSO-028 ; n°2009-ATDE-047 au 2009-ATDE-051 ; n°2009-CULT-033 au 2009-CULT-041 ; n°2009-EDUC-036 ; n°2009-ENVT-023 au 2009-ENVT-027 ; n°2009-INSO-108 au 2009-INSO-110 ; n°2009-DEPL-038 au 2009-DEPL-041.

Aide à la recherche

3197W Commission permanente : rapports et délibérations (1999-2014)

Déplier tous les niveaux

Commission permanente : rapports et délibérations.

Cote/Cotes extrêmes

3197W1-538

Date

1999-2014

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de l'Essonne

Importance matérielle

14 ml

538 article(s)

Origine

DIRECTION GENERALE DES SERVICES / SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service producteur)

DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES / SECRÉTARIAT GÉNÉRAL / DIRECTION DE L'ASSEMBLÉE DÉPARTEMENTALE ET DES COMMISSIONS / SERVICE MOYENS ET ACCOMPAGNEMENT (service versant)

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 25/02/2022

Mots clés matières

conseil général, organe délibérant, administration départementale

Mots clés typologiques

délibération

2009.

Cote/Cotes extrêmes

3197W/320-359

Date

2009-2009

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable au bout de 0 ans à partir de 2009

25 mai 2009.

Cote/Cotes extrêmes

3197W/335-336

Date

2009

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable au bout de 0 ans à partir de 2009